Veille reglementaire - Import export

Nous pouvons vous accompagner dans votre validation des ingrédients constitutifs de votre complément alimentaire. Au-delà de la validation réglementaire, il est important de vérifier que vos ingrédients ne risquent pas à court ou moyen terme de voir leur utilisation restreinte ou interdite et de regarder si du fait de leur présence vous n'aurez pas à apposer des précautions d'emploi sur votre étiquetage. Tout cela doit se faire en amont du développement et est primordial.

QSE Veille est un service de veille réglementaire proposant à tout type d'entreprise d'accéder à sa veille réglementaire personnalisée, 24h/24, grâce à une application en SaaS, performante, innovante et ergonomique et une équipe de juristes dédiée. Un ensemble de fonctionnalités vous permettent à la fois de gagner du temps pour ce processus, et de vous garantir d'être conforme à toutes les normes ISO ou autres. Ce service permet aussi de réaliser son audit de conformité réglementaire, et de suivre toutes les actions correctives. Une hotline est aussi mise à disposition afin de vous accompagner dans votre suivi réglementaire et votre conformité.. L'équipe peut aussi conduire sur site votre audit initial de conformité réglementaire, selon vos thématiques de veille choisies: Santé Sécurité au Travail, Environnement, centre de formation, Energie, RSE, ...

Nos procédures de stockage et nos processus de fabrication sont établis afin d’assurer cette pureté jusqu’à la livraison chez nos clients. Toutes nos productions sont également tracées (de la réception des différentes matières premières jusqu’à la fabrication du mélange) ce qui nous permet d’identifier tous les mélanges qui pourraient être sujets à une anomalie de matière première. Ainsi nos productions sont conformes au règlement CE N° 2023/2006 relatif aux bonnes pratiques de fabrication des matériaux et objets destiné à être en contact avec des denrées alimentaires. Les directives évoluant régulièrement, nous effectuons périodiquement une veille réglementaire vous assurant un suivi de vos mélanges. Notre groupe prête une attention particulière aux conditionnements des mélanges de manière à préserver leur conformité.

En tant que créateur de solutions caoutchouc, le groupe BORFLEX® place l’innovation au cœur de sa stratégie. Une veille réglementaire permanente nous permet de faire évoluer nos mé- langes élastomères pour proposer des composants conformes aux exigences en vigueur : · Alimentaire & pharmacopée : règlement (CE) N° 1935/2004 du 27 octobre 2004 modifié et différentes listes positives euro- péennes, arrêté du 9 novembre 1994 relatif aux matériaux et objets en caoutchouc en contact des denrées, produits et boissons alimentaires, arrêté du 9 août 2005, relatif aux maté- riaux et objets en plastiques en contact des denrées, produits et boissons alimentaires, directive EU 1935/2004, NF EN 1186 partie 1,2,3, pharmacopée XIème édition (teneur en peroxydes résiduels), FDA 21CFR177.2600, USP class VI, etc. · Eau potable : ACS, KTW W270, WRAS, etc. · Ferroviaire : EN 45545, NF F16-101, DIN 5510, ASTM, SMP 800 C, BS 6853, IEC 60695-11-10 UL94,

Le Laboratoire Eurotel produit des cosmétiques en petites et moyennes séries. Notre équipe veille également sur les aspects réglementaires liés à la distribution de produits cosmétiques pour ses clients et partenaires. Le laboratoire Eurotel met à disposition de ses clients professionnels un service de veille réglementaire. Ceci constitue un véritable atout vis à vis de nos partenaires et clients qui désirent lancer un produit ou une gamme de produits cosmétiques et en vérifier la faisabilité. Cette veille réglementaire est effectuée sur la législation européenne ainsi que sur celles des pays stratégiques dans la vente de cosmétiques. S’ il vous reste des interrogations sur la réglementation européenne ou internationale quant à la commercialisation d’un de vos produits cosmétiques, n’hésitez pas à nous consulter directement.

RÉGLEMENTATION COSMÉTIQUE : PÔLE COSMÉTIQUE EFFECTUE LES DÉMARCHES À VOTRE PLACE La création d’une marque de cosmétiques et l’importation de produits cosmétiques d’un pays en dehors de l’U.E sont soumis à un ensemble de lois strictes et complexes. De même, la certification biologique doit répondre à une charte précise Pôle Cosmétique propose de nombreuses solutions si vous n’avez pas les connaissances nécessaires en matière de réglementation ni les qualifications requises légalement pour exercer une telle activité : Pôle Cosmétique vous forme, vous assiste et vous conseille, Pôle Cosmétique peut également prendre en charge pour vous toutes ces démarches réglementaires tout en produisant sous votre marque, Pôle cosmétique propose également une veille réglementaire permanente. Pôle Cosmétique prend en charge : L’Evaluation de la sécurité pour la santé humaine des produits, La Tenue du dossier d’information produit, La création d’un étiquetage en accord

Une évaluation toxicologique approfondie des matières premières est essentielle si votre entreprise a l'ambition de vendre des matières premières à des fabricants européens, car les matières premières doivent répondre à certaines exigences pour garantir leur utilisation sûre dans les produits cosmétiques. Grâce à cette évaluation, vous augmentez les possibilités de vente dans toute l'Europe. C'est aussi une étape clé pour approcher les grands acteurs (L'Oréal, Estée Lauder, etc.) qui vous considéreront comme des partenaires sérieux faisant preuve d'une démarche de qualité non négociable et assurant le plus haut niveau de qualité. efficacité et sécurité pour les clients finaux. Les évaluateurs de sécurité de Taobé pourront élaborer un Dossier comprenant : -Un rapport d'évaluation toxicologique complet de la matière première, selon les recommandations du CSSC; -Une FDS CLP, à fournir aux importateurs pour la notification REACH -Une Carte d'Identité Réglementaire Matière Première

La première étape de tout enregistrement de cosmétiques en Europe est l'évaluation complète de la formule du produit pour vérifier sa conformité par rapport à la réglementation européenne. Nos évaluateurs de la sécurité : - Vérifient toute la documentation ingrédients (MSDS/COA/Attestation de non-test sur animaux/IFRA, etc.); - Confirment que les ingrédients ne font pas l'objet de restrictions selon le Règlement cosmétique européen et que les limites de concentration (si applicables) sont respectées; - S'assurent que les ingrédients utilisés sont de qualité cosmétique; - Etablissent le profil toxicologique de chaque ingrédient; - Vérifient si l'ingrédient contient des impuretés; - Vérifient les opinions SCCS, les recommandations et autres textes réglementaires (REACH, CLP); - Calculent les MdS (Marges de Sécurité) de chaque ingrédient et/ou recherchent la littérature scientifique pour garantir la sûreté de l'ingrédient dans la concentration déterminée.

La « personne responsable » est une figure essentielle du secteur de la beauté et des cosmétiques, agissant en tant que contact principal pour garantir que les produits cosmétiques sont conformes aux normes de sécurité et de réglementation établies par l'Union européenne. Seuls les produits cosmétiques pour lesquels une personne physique ou morale a été désignée comme « personne responsable » peuvent être mis sur le marché. Les obligations de la Personne Responsable sont : •de s'assurer que l'évaluation de sécurité du cosmétique a été réalisée par un évaluateur de sécurité, •de conserver des informations spécifiques sur le produit mis sur le marché et de s'assurer qu'elles restent à jour. •gérer les inspections effectuées par les autorités ; •effectuer une veille réglementaire pour s'assurer que le PIF reste conforme tout au long de sa vie sur le marché Faites confiance à des professionnels pour assumer ce rôle crucial avec soin. Contactez-nous!

CoRiMa Health Beauty est prêt à vous aider à suivre les évolutions constantes du Règlement cosmétique . Les changements doivent être anticipés pour rester dans le respect de la Réglementation. C 'est une activité à prendre en compte dans le quotidien souvent submergé des entreprises. Alors prenez contact !

Suivre l'evolution des Reglementations en cosmétique et ainsi s assurer la conformité de ses formules est fondamental. Mettre au point une veille réglementaire est essentiel, nous pouvons vous aider

Une parfaite maîtrise des techniques douanières appliquée par une équipe qualifiée associée à une bonne connaissance de vos produits, aura pour conséquence un passage en douane fiable et rapide. Traitement de vos opérations de dédouanement et Gestion de tous régimes y compris économiques. Expertise en matière de réglementation douanière. Veille réglementaire concernant vos produits. Assistance dans le cadre de la réglementation en matière de représentation fiscale, identification auprès des Douanes Béninoise.Conscients de l’évolution rapide des contraintes douanières et des contrôles a posteriori nous avons choisi des professionnels qualifiés, tous déclarants en douane diplômés, qui sont au fait de l’actualité : Suivi de la réglementation et des circulaires en vigueur et de leurs modifications régulières. Adaptation aux nouveaux systèmes informatiques. Réunions régulières avec les responsables de la Douane.

Comprendre les bases du système qualité (politique qualité, approche processus, indicateurs qualité)  Mettre en oeuvre un plan d'actions de gestion des risques des dispositifs médicaux  S'approprier le référentiel ISO 13485 spécifique aux DM  Suivre l'amélioration continue du système qualité, avec :  Réaliser/participer aux audits internes  Participer aux revues de Direction  Exploiter la veille réglementaire

Objectif = Connaître et maitriser les futures évolutions réglementaires, technologies et financières pour mieux les anticiper