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Avocat droit de l'innovation - France

France
  1. PIRINOLI AVOCATS

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  2. FIDEALIS IP - COPYRIGHT

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    Depuis 2001, FIDEALIS est un acteur incontournable dans la protection de la propriété intellectuelle (PI). Basée à Paris, Fidealis est spécialisée dans la protection des créations et innovations. Pionnier et leader du marché depuis 23 ans, FIDEALIS apporte une solution complète de défense des droits de propriété intellectuelle, designs, marques, brevets, logiciels. Metrics Clés : En 23 ans, FIDEALIS a réalisé 2 millions de dépôts pour une clientèle diversifiée : industriels, entrepreneurs, designers. Cette expertise reflète son engagement envers la protection efficace des créations intellectuelles avec preuve numérique certifiée. Services Innovants : Leader en matière de PI, FIDEALIS propose des dépôts de créations, enregistrement de marques, protection de logiciels et applications, avec le recours à des technologies (timestamping, signature électronique, ancrage blockchain) probatoires. Egalement l'horodatage électronique avec geolocalisation Engagement Qualité/Fiabilité : Chaque projet est traité avec soin pour assurer traçabilité et sécurité. FIDEALIS collabore avec des huissiers de justice pour la certification de dépôts et des avocats spécialisés pour les marques. Expansion/Perspectives : FIDEALIS connaît une expansion continue renforçant sa présence mondiale. Afin d’offrir les meilleures solutions de protection de la PI, l'entreprise anticipe l'avenir avec des plans d'expansion géographique et le développement de services pour s'adapter aux tendances du marché.

  3. CABINET TAILLANTER AVOCAT

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    Le Cabinet d'avocats d'affaires TAILLANTER est implanté à Lyon depuis 2018 et propose des services innovant en matière de droit des affaires et de droit commercial, principalement auprès d'une clientèle de TPE et de PME lyonnaises. Cette structure prend en charge dans la région de Lyon vos besoins en matière de création d'entreprise, d'élaboration de contrats commerciaux complexes et de conseils juridiques ponctuels concernant certaines opérations complexes. Le Cabinet a également développé une solide expertise dans la défense judiciaire de ses clients devant le Tribunal de commerce, le Tribunal judiciaire mais également devant les juridictions répressives en cas de poursuites pénales. Un interlocuteur unique pour votre entreprise, une disponibilité à toute épreuve.

  4. ANNUAIRE-JCB.COM

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    Fondée en 1992, Annuaire-JCB.COM est le spécialiste dans la vente et la location de bases de données emails et adresses d’entreprises. La société propose : des email d'entreprises en conformité avec le RGPD Fichier de prospection pour trouver des nouveaux clients qualifiés grâce à notre base de données emails, actualisée en permanence. Base sirene insee pour générez vos leads Europe avec nos fichiers adresses mails Suisse, Belgique, Italie, Espagne. Notre base de données emails professionnelle ciblée, 100 % vérifiée est l’outil idéal pour l’envoi de vos emailings et générer plus de prospects donc plus de ventes afin de développer rapidement votre activité commerciale. Fichier pour mailing pour un excellent taux de retour concernant des campagnes d'emailing Rapprochement entre différentes sources fiables et partenaires exclusifs, journaux légaux, répertoire de l’INSEE. Adresses mails validées dans tous les secteurs d’activité. Pour contacter les bons interlocuteurs et réussir vos prospections BtoB, téléchargez nos bases de données adresses emails sécurisées, professionnelles et mise à jour en permanence. Plus de 30 ans d'Expérience dans le domaine des fichiers professionnels. La suppression des doublons dans nos fichiers constitue une garantie supplémentaire pour vous offrir une qualité optimum à la réussite de vos campagnes de prospection. La qualité du contenu des emails et le fichier prospection des entreprises en France est votre premier facteur de réussite.

  5. AVOCAT DROIT DES AFFAIRES

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    Le cabinet est spécialisé en droit des affaires et offre des services innovants et accessibles aux entrepreneurs et dirigeants. Il propose des abonnements au forfait et un service de recouvrement de créances en ligne. Le cabinet assure des prestations de qualités, ainsi qu'une relation privilégiée avec chaque client. Il intervient principalement en contentieux contractuels, et a développé une forte expertise en droit commercial, droit des société et droit bancaire.

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  1. VOVARD AVOCAT

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    Avocat en droit des étrangers et de la nationalité à Paris, Me Laurent Vovard vous propose ce site qui met à votre disposition des articles et conseils pratiques que vous pourrez consulter dans le cadre de vos démarches pour venir en France, quelque soit le motif de votre séjour (familial, pour le travail, pour raisons de santé). Si nécessaire, le Cabinet intervient à vos côtés pour vous conseiller dans la constitution de votre dossier, que vous soyez particulier ou employeur, et vous accompagner lors de vos démarches auprès des différentes administrations (Préfecture, DIRECCTE...). N'hésitez pas à nous laisser vos commentaires et réactions ! Bien à vous, Laurent Vovard Avocat

  2. CASSIUS AVOCATS

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    Cassius Avocats est un cabinet d'avocats en droit du travail et en droit de la sécurité sociale au service des entreprises et des salariés. Vous avez une question juridique ? Que vous soyez salarié ou employeur, un avocat en droit du travail vous conseille en quelques clics depuis votre smartphone, tablette ou ordinateur sur www.cassius.fr : Rupture conventionnelle, Contrat de travail et Avenant au contrat de travail, Licenciement personnel ou économique, Accompagnement licenciement, Santé et sécurité des salariés, Gestion du temps de travail, Accords collectifs, Négociation employeur/représentants du personnel, Elections professionnelles, Transaction et Négociation amiable, Optimisation du taux de cotisation AT, Faute inexcusable et ATMP, Contentieux en droit du travail. Pourquoi nous choisir ? La première consultation est gratuite mais surtout : Une sécurité juridique garantie par des avocats exclusivement dédiés au droit du travail et au droit de la sécurité sociale, Des conseils personnalisés à tout moment avec nos fiches pratiques gratuites et une réactivité à vos demandes, Des économies grâces à des tarifs transparents et des forfaits avantageux, Abonnement accompagnement juridique et stratégique illimité.

  3. CABINET ANCEL PARIS

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    L'entreprise CABINET ANCEL PARIS, est un Prestataire de services, qui travaille dans le secteur Droit - conseil. Elle est également présente dans les secteurs avocat en droit de la famille, avocat divorce, avocat divorce international, et avocat divorce amiable. Elle est basée à Paris, France.

  4. AVOCAT MURIEL ABERGEL

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    Besoin d’avoir des réponses sur une affaire juridique qui vous tourmente, le cabinet de l’avocate Muriel ABERGEL est votre meilleure adresse à Paris. On vous accompagne pour résoudre tout type de conflits de logement. Pour joindre le cabinet, une ligne téléphonique et un site internet vous sont entièrement disponibles.

  5. CABINET DENIS REBUFAT & ASSOCIÉS

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    Le cabinet Denis Rebufat & Associés est implanté à Marseille depuis plus de soixante-dix ans. Il bénéficie donc d'une renommé, et de compétences techniques notoires dans diverses domaines du droit. Le cabinet est chargé d'une clientèle composée de particuliers ; de petites, moyennes et grandes sociétés ; d'assurances, ainsi que de banques. Le cabinet Rebufat & Associés intervient dans les domaines suivants : Droit du travail et de la sécurité sociales ; Droit commercial et des procédures collectives ; Droit de la famille, du patrimoine et des successions ; Droit immobilier, de la copropriété, de la construction et de l'urbanisme ; Droit public et droit des marchés publics ; Droit de la propriété intellectuelle ; Droit des voies d'exécution et ventes aux enchères ; Droit du nautisme et de la plaisance ; Réparation du préjudice corporel ; ainsi que dans le Recouvrement et droit bancaire. Les avocats du cabinet interviennent tant en conseil qu'en contentieux. Les avocats plaident dans toute la France, devant toutes les juridictions. Le cabinet est composée d'une équipe de neuf personnes expérimentées, dynamiques, et munis d'une grande réactivité.

  1. BENDER AVOCAT NICE

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    Maître Emilie Bender intervient en droit commercial et des affaires, et vous conseille sur l’ensemble des règles juridiques relatives au droit des sociétés, droit commercial, droit du travail, droit immobilier. Emilie réalise les actes de cession de fonds de commerce, et les transactions.

  2. MAÎTRE PASCAL PERRAULT

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    Que vous soyez propriétaire ou locataire, que vous désiriez acheter la maison de vos rêves ou vendre un bien foncier, il adviendra forcément un moment où vous devrez recourir au service d'un avocat immobilier. Depuis plus de 20 ans, Maître Pascal Perrault, avocat immobilier Paris, accomplit sa mission de vie : aider les personnes comme vous à naviguer sans nuages sur l'océan du BTP. Quand avoir recours à un avocat immobilier ? Différentes raisons peuvent vous motiver à vous rendre à l'adresse 120 rue d'Assas 75006 Paris et à pénétrer dans le cabinet à taille humaine de Maître Pascal Perrault. Réputé comme étant l'un des meilleurs avocat droit de la construction, ce dernier peut vous aider à opter pour la meilleure assurance construction possible et vous accompagner dans l'établissement des contrats avec les professionnels du bâtiment. C'est avec tact que cet avocat droit de copropriété supprimera tous abus et conflits de voisinage sans fin. De même, ces compétences lui prévalent le titre d'avocat syndic, l'érigeant en fier défenseur de vos droits. Des questions sur l'immobilier ou la construction ? N'attendez pas une minute de plus : contactez immédiatement Maître Pascal Perrault et mettez un terme à vos problèmes !

  1. CABINET ZENOU

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    Le Cabinet d'avocat Zenou a été fondé en 2013 à Paris, il intervient en grande partie pour des litiges prud’homaux, il défend aussi bien les salariés que les entreprises. Il peut également vous assister pour une rupture conventionnelle, un licenciement économique au sein de votre entreprise, pour la rédaction d'un contrat de travail, un harcèlement moral ou sexuel au travail. Maître Johan Zenou a su acquérir son expérience d'une dizaine d'années à travers différend stages et collaborations au sein de grand Cabinet parisien, il porte une grande attention à l'intérêt de ses clients pour les conseillers au mieux durant toute la procédure. Les clients peuvent prendre rendez-vous en présentiel ou en distanciel par le biais d'une consultation téléphonique directement sur le site internet.

  2. BAUMANN AVOCATS

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    Le cabinet BAUMANN Avocats, inscrit au barreau de Paris, exerce son activité dans le domaine du droit des nouvelles technologies de l'information et de la communication. Il intervient dans tous les domaines du droit de l'informatique, en contentieux et en conseil, notamment dans les contentieux informatiques qui opposent les éditeurs de logiciels ou les prestataires de services informatiques à leurs clients. Le cabinet jouit d'une compétence reconnue en matière de cloud computing. Il assiste ses clients dans la rédaction de contrats IP/IT, notamment liés à des projets informatiques d'externalisation, de dématérialisation ou de virtualisation : hébergement de données, infogérance intégrale du système d'information, BPO, etc. Il dispose de connaissances appronfondies des technologies et logiciels utilisés, lui permettant de fournir les conseils opportuns et de comprendre les enjeux des projets complexes de type IaaS, PaaS ou SaaS. Le contentieux occupe une part importante de l'activité : le cabinet représente et assiste ses clients dans tous types de litiges relatifs à la protection des droits de propriété intellectuelle sur les logiciels, à l'intégration de systèmes ou de progiciels, etc. Le cabinet est fréquemment sollicité pour gérer la transmission des actifs immatériels dans les projets de restructuration de groupes de sociétés, de fusions-acquisitions, de spin-off, de carve-out, etc. notamment pour rédiger des contrats de services transitoires informatiques.

  3. CABINET D'AVOCATS SEGHIER-LEROY

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    Maître Jean-Bernard SEGHIER LEROY a créé le cabinet SEGHIER-LEROY en 2001. Le cabinet d'avocats est situé en plein cœur de Paris, au 57 rue de Rivoli, Paris 1er. Contactez le cabinet au 06 63 66 39 35 pour trouver des solutions à vos problèmes ou pour trouver des réponses à vos questions. Le cabinet a développé une expertise reconnue dans de nombreux domaines du droit.Le cabinet intervient notamment en : -droit privé des personnes et des entreprises, -droit des affaires, -droit social et droit du travail, -droit des contrats -droit des marques, -droit pénal général, -droit des collectivités territoriales, -droit des fonctionnaires et des usagers, -droit des administrations, -droits des hôpitaux publics et privés. Le cabinet d'avocats SEGHIER-LEROY est porté par une conviction : le bon procès est celui qui n'a pas lieu. Le cabinet est spécialisé dans la prévention du risque contentieux et la gestion des contentieux par le règlement alternatif des conflits ou par la négociation.

  4. ACTIVE AVOCATS

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    ACTIVE AVOCATS a été fondée en 2004 avec comme priorité la satisfaction du client et la diversité des offres. Le droit est en perpétuel évolution et n’a plus de frontière. Les dossiers ne se limitent pas à un seul domaine du droit : ils sont de plus en plus complexes et nécessitent une maîtrise et une expertise transversale. ACTIVE AVOCATS a su constituer une équipe d’avocats pour faire face à ces défis, afin de permettre aux clients de bénéficier des meilleurs compétences pour les conseiller efficacement. La stratégie est essentielle ; la connaissance du droit est primordiale. L’écoute du client et l’étude de ses objectifs sont indispensables. Notre pratique et notre analyse des dossiers, associés à l’utilisation d’outils issus de l’intelligence artificielle nous permettent de mieux conseiller les clients pour les orienter le cas échéant vers des solutions amiables. C’est ici que l’adage « il vaut mieux un mauvais arrangement qu’un bon procès » prend toute sa signification. Pour nous, « il vaut mieux un bon arrangement ou un très bon procès ».

  5. JUXTA RÉSEAU D'AVOCATS

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    Juxta est un réseau de cabinets d'avocats tous spécialisés dans le droit droit social. Nous partageons une même vision des sociétés, un même point de vue sur leur rôle à leur égard, ainsi qu'une même reconnaissance en leur faveur. Nos membres sont reconnus leurs compétences, leur expérience et leur activité exclusive ou dominante au service des associations et entreprises. Ils sont et restent indépendants au service des employeurs. Le réseau a pour objectif de stimuler la collaboration entre les praticiens, l'échange de connaissances et d'informations. Nous avons à cœur de perfectionner les méthodes et les pratiques, d'appliquer le partages de ressources et de compétences. Nous souhaitons activer la formation continue, la recherche, la réflexion, la mise au point des services nouveaux, la production d'études et de proposition. Le dessein du réseau d'avocats Juxta est d'allouer aux responsables d'organisations publiques ou privées, ou aux dirigeants d'entreprise un corps d'avocats spécialisés en droit social avec un niveau de compétence à la hauteur de la complexité des contextes auxquels ces entreprises sont confrontés aujourd'hui. Ni derrière, ni à la place, ni ailleurs : aux côtés de. Les cabinets d'avocats du réseau Juxta travaille aux côtés des dirigeants d'entreprise.

  6. AVOCAT DROIT PUBLIC : TEILLOT ASSOCIÉS

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    La Cabinet d'avocat Teillot & associés vous assiste et vous conseille en droit public ou nous sommes reconnus comme spécialiste (litige avec collectivité et administration), droit de la famille : divorce, garde d'enfant, séparation, pension alimentaire, droit rural, droit du travail (litige avec employeur, rupture de contract abusif, prud'hommes, ... Droit immobilier malfaçon, vice caché, .. Le cabinet d'avocats est constitué par 5 avocats aux compétences multiples et complémentaires dont 2 avocats spécialisés en droit public. le cabinet d'avocat et situé à Chamalières en périphérie de Clermont-ferrand dans le Puy de dome, il possede deux antennes en Haute loire et dans le cantal.

  7. MAITRE ARAME-SOPHIE LOUM

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    L'entreprise MAITRE ARAME-SOPHIE LOUM, est un Prestataire de services, qui travaille dans le secteur Droit - conseil. Elle est également présente dans les secteurs Droit des sociétés, Avocat, conseils fiscaux, et contrôle fiscal. Elle est basée à Lyon, France.

  8. JEAN-EYMERIC BLANC CABINET D'AVOCATS

    France

    Ancien DRH d’un groupe de sociétés basé dans les Bouches du Rhône, Maître Jean-Eymeric Blanc a géré au quotidien les multiples problématiques en Droit Social qui ne manquent pas de se poser dans une structure de cette envergure.Parce que l’on n’apprend jamais mieux que sur le terrain, cette expérience lui a donné une connaissance approfondie de l’entreprise, tant sur le plan opérationnel que stratégique.En ce qui concerne le conseil juridique, cette expérience en entreprise lui a notamment permis d’intégrer le fait que certaines situations, parce qu’elles sont de nature à avoir des conséquences importantes tant sur le plan humain que sur le fonctionnement de l’entreprise, doivent recevoir une réponse immédiate.Outre cette exigence de rapidité dans les solutions à apporter, cette expérience a été l’occasion de faire un constat jamais démenti depuis : le monde de l’entreprise perçoit, trop souvent encore, le droit social comme une contrainte, lourde, couteuse, et sans aucune constance.Or le Droit social, et plus particulièrement le droit du travail, surtout depuis les récentes réformes dont il a fait l’objet, peut être un formidable outil de performance au service de la stratégie d’entreprise, donc susceptible de créer de la valeur ajoutée.C’est ce potentiel du droit social, largement sous-exploité encore aujourd’hui, que le cabinet vous propose d’utiliser en mettant son expertise à votre service, que ce soit dans le cadre d’un accompagnement au quotidien.

  1. CARLA GEROLAMI - AVOCAT DE VICTIMES DE DOMMAGE CORPOREL

    France

    Le cabinet d'avocat Carla GEROLAMI se consacre exclusivement à la réparation et l'indemnisation des victimes d'accident ou d'agression ayant généré un dommage corporel. Que ce soit suite à un accident de la circulation, un accident de la vie, un accident du travail, un accident médical ou une agression physique, Maître Carla GEROLAMI conseille les victimes pour leur permettre d'obtenir à l'amiable ou au judiciaire, une complète indemnisation des préjudices subis par la victime. Maître Carla GEROLAMI est inscrit au barreau de Fontainebleau en Seine et Marne (77). Elle exerce en région parisienne mais aussi en province et sur l'ensemble du territoire Français. Avec une expérience de plus de 20 ans en réparation du dommage corporel, Maître Carla GEROLAMI conseille au mieux toute victime d'accident corporel ou d'agression physique. Diplômée en évaluation des victimes de traumatisme crânien, elle connait parfaitement les difficultés des traumatisés crâniens et se positionne comme le parfait défenseur de leur droits à réparation. Le premier rendez-vous téléphonique est toujours gratuit pour les victimes de dommage corporel et les honoraires sont établis en transparence avec chaque client en tenant compte de la complexité de l'affaire confiée, du temps à y consacrer et de son urgence à intervenir au profit de la victime. Le règlement des honoraires est adapté pour permettre à chacun d'obtenir les meilleurs conseils après la difficile épreuve de l'accident ou de l'agression.

  2. AXLAW

    France

    Le cabinet est issu du groupe transnational Holman Fenwick Willan, dont il a constitué l’un des éléments en France durant une vingtaine d’années et avec lequel il conserve des relations étroites de partenariat. Le cabinet intervient essentiellement pour des sociétés en prise avec des problématiques touchant au droit social, au droit commercial, au droit des procédures collectives et au droit pénal des affaires. Sous la direction de Stéphane Sélégny, AXLAW regroupe depuis 2014 une équipe d’avocats dotés de compétences multidisciplinaires et d’expériences complémentaires. Le cabinet s’efforce de connaître aussi précisément que possible les activités de sa clientèle et de saisir au mieux la culture d’entreprise de chacun de ses membres à des fins permanentes d’adaptation, d’anticipation, de disponibilité et de proximité. Guidés par ses engagements d’excellence et de performance, AXLAW garantit la délivrance d’une expertise juridique sur-mesure, ajustée avec précision aux attentes et aux contraintes entrepreneuriales de sa clientèle. L’accompagnement de votre développement et la défense de vos intérêts sont les deux piliers sur lesquels repose l’ensemble de nos prestations. Avec intégrité, nous engageons l’excellence de nos équipes au service de votre progression.

  3. BANNERY AVOCAT

    France

    L'entreprise BANNERY AVOCAT, est un Prestataire de services, qui travaille dans le secteur Droit - conseil. Elle est également présente dans les secteurs conseil en construction de grands ouvrages de construction, Avocat, droit communautaire, droit immobilier, et conseils immobiliers. Elle est basée à Lyon, France.

  4. ROSENFELD & ASSOCIÉS SOCIÉTÉ D'AVOCATS

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    Le Cabinet d'avocats Rosenfeld a été fondé en 1968. Les avocats associés ont rapidement choisi de garder la structure de la société à taille humaine. Cela permet de conserver la qualités des relations privilégiées entretenues avec les clients du cabinet. Le cabinet Rosenfled & Associés est désormais composé d'une équipe de 20 personnes, dont 11 avocats, tant publicistes que privatistes. Les avocats du cabinet disposent de compétences complémentaires. Nos avocats exercent ensemble depuis de multiples années sur tout le territoire national. En cultivant l'exigence, l'engagement, le conseil, la défense et la formation permanente, le cabinet Rosenfeld & Associés a de nombreux atouts : une expérience reconnu dans le monde du droit, une expertise pour chaque secteur d'activité, un engagement réel et performant dans la défense des dossiers, un réseau, une rigueur entretenue par une passion du droit commune à tous nos avocats, un esprit de conquête et de réussite, de la créativité et de l'humanité. Les avocats du cabinet exercent leur métier dans les domaines d'activité suivant. Notre cabinet est composé d'avocats en droit de l'immobilier, de la copropriété, de la construction et des baux ; des avocats en droit des affaires, des contrats et sociétés ; des avocats en droit public ; des avocats en droit médical et du préjudice corporel, des avocats en droit des successions ; des avocats en droit des assurances ; et des avocats en voies d'exécution et saisies immobilières.

  5. JR AVOCAT

    France

    L'entreprise JR AVOCAT, est un Prestataire de services, qui travaille dans le secteur Droit - conseil. Elle est également présente dans les secteurs urbanisme, defense de l'environnement, Avocat, et cabinet d'avocats. Elle est basée à Toulouse, France.

  6. FABIEN MOLCO

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    Les engagements et les valeurs de votre cabinet d’avocat à Marseille, font preuve d’un grand professionnalisme et d’un savoir-faire hors pair. Sollicitez sans plus attendre les services de Maître Molco Fabien. Apprenez à le connaître davantage, en consultant notre site internet. Ou encore, contactez-nous dès maintenant et prenez rendez-vous.

  7. MAIR BENDAYAN

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    Maître Mair BENDAYAN a prêté serment il y a 46 ans. Cet avocat exerce au barreau de Toulouse. Spécialisation : Droit Fiscal

  8. GIE MUSE AVOCATS

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    Muse Avocats est un collectif d’avocats qui propose des services et un accompagnement personnalisé à Lyon. Grâce à une plateforme 100% digitalisée, les experts Muse Avocat seront toujours 7j/7 24h/24 disponible à vos services. Cette plateforme digitale vous permet de rester au contact direct avec votre avocat et de consulter les dernières démarches accomplies via un Smartphone, une tablette ou un ordinateur en toute sécurité. Vous pouvez également déposez de nouvelles pièces via votre cloud privé et gérer le règlement de vos factures. Vos Avocats du groupement Muse mettent à votre service leurs expertises dans différents domaines de la loi. Ils proposent un accompagnement en: - Droit pénal - Droit fiscal - Droit commercial - Droit immobilier - Droit des ventes aux enchères Tous les membres du groupe Muse sont attachés au respect des principes et éthiques de la profession: - Confidentialité: les experts Muse Avocats vous assurerons une confidentialité totale quant au traitement de vos données personnelles et dossiers, dans le cadre du respect du secret professionnel. - Indépendance: Muse Avocat est un groupement 100% indépendant et sont les propriétaires exclusifs de la plateforme indépendante. Le contact avec eux est direct sans intermédiaire. - Compétence: Les Avocats du groupement Muse suivent annuellement un minimum de 20 heures de formation pour analyser et débattre les dernières évolutions du droit. Votre avocat à Lyon

  9. AVOCAT THIERRY BEN SAMOUN

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    Maître Thierry BEN SAMOUN, avocat fiscaliste ancien inspecteur des impôts basé à Marseille et intervenant sur tout le territoire national, est à votre disposition en matière d’assistance à contrôle et contentieux fiscal, fiscalité internationale, optimisation fiscale, fiscalité immobilière et conseil en droit fiscal des affaires.

  10. CIAUDO AVOCAT

    France

    L'entreprise CIAUDO AVOCAT, est un Prestataire de services, qui travaille dans le secteur Droit - conseil. Elle est également présente dans les secteurs urbanisme, droit public, et spécialisation droit privé. Elle est basée à Dijon, France.

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