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"propriété des oeuvres artis..."

Produits pour "propriété des oeuvres artistiques et littéraires"
Restauration et Conservation
Préserver les valeurs 'héritées' visibles et invisibles et les rendre accessibles aux générations futures.
L'Utilisation du Trust dans le Domaine Sociétaire : La Contribution des Parts des Associés
Le trust est de plus en plus utilisé comme un outil unitaire placé au sommet de la chaîne de contrôle des groupes de sociétés, afin de permettre une g...
Aide à l'autonomie
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Traitement de données / Ingénierie documentaire
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avocats - administratif
Responsabilité patrimoniale de l'administration Accidents et chutes dans l'espace public Négligences médicales Contestation des amendes et sanctions R...
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Correction Édition
Notre service de correction et de révision s'adresse pratiquement à tous les textes qui vont au-delà de la correspondance personnelle. Ceux-ci sont de...
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L'interprétation simultanée est un mode d'interprétation dans lequel un interprète traduit le message de la langue source vers la langue cible en temp...
Dictionnaire du radiateur
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Sur le Pouvoir Purificateur du Juge Délégué Concernant l'Annulation de
«Dans le système de la loi sur les faillites, l'article 108, deuxième alinéa, prévoit le pouvoir purgatif du juge délégué en stricte et exclusive cons...
La Cour de Cassation sur la clause statutaire prévoyant le retrait à volonté
Notre Giorgio Aschieri commente, dans ALL IN Giuridica de SEAC, l'Arrêt de la Cour de Cassation, section I Civile, du 29 janvier 2024, n° 2629. La Cou...
TRADUCTION VERS GREC - Services
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