Contrat de location
Motoculture
Descriptif
Un contrat de location de matériel motoculture est un accord entre un propriétaire ou un loueur de matériel motoculture et un locataire qui souhaite utiliser ce matériel pour une période déterminée en échange d'une contrepartie financière. Ce contrat spécifie les modalités de location, les conditions de paiement, les responsabilités du locataire en termes d'utilisation du matériel, de maintenance et de réparation, ainsi que les conditions de restitution du matériel en fin de contrat. En signant ce contrat, le locataire s'engage à respecter les termes et conditions stipulés et à utiliser le matériel de manière sécurisée et responsable. Liasse en 3 exemplaires autocopiants 60g (blanc/bleu/rose). Conditions générales de location au verso. Personnalisation 1 couleur de vos coordonnées : un BAT vous sera adressé dans les 48h après traitement de la commande. Numérotable. Option de mise en carnet disponible.
- PLV - publicité sur le lieu de vente
- impression
- accessoires et fournitures pour motos
- accessoires et fournitures pour vehicules
Caractéristiques produit
- Référence
- MC40
- Hauteur
- 210 millimètres
- Largeur
- 297 millimètres
- Expédition
- 7 jours ouvrés après BAT validé
- Prix vert
- Non
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Le présent contrat de location forfaitaire établit les termes et conditions de la location d'un véhicule entre le locataire et le bailleur. Le bailleur s'engage à mettre à disposition du locataire un véhicule en bon état de fonctionnement pour une durée déterminée, moyennant le paiement d'un forfait de location convenu au préalable. Le présent contrat spécifie également les conditions d'assurance, de responsabilité, de caution, ainsi que les éventuelles pénalités en cas de non-respect des clauses contractuelles. Liasse en 2 exemplaires autocopiants 60g (blanc/bleu). Conditions générales de location au verso. Personnalisation 1 couleur de vos coordonnées : un BAT vous sera adressé dans les 48h après traitement de la commande. Numérotable. Option de mise en carnet disponible.
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Ce contrat inclut les termes et conditions de la location, tels que la durée de la location, les tarifs, les responsabilités du locataire en matière d'entretien du véhicule, d'assurance et de restitution du véhicule en bon état. Il inclut également les clauses sur les frais supplémentaires en cas de dommages, de retard ou de kilométrage excédentaire. Il est important de bien le rédiger pour éviter tout litige ultérieur entre les parties. Liasse en 2 exemplaires autocopiants 60g (blanc/bleu). Conditions générales de location au verso. Personnalisation 1 couleur de vos coordonnées : un BAT vous sera adressé dans les 48h après traitement de la commande. Numérotable.
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Ce contrat inclut les termes et conditions de la location, tels que la durée de la location, les tarifs, les responsabilités du locataire en matière d'entretien du véhicule, d'assurance et de restitution du véhicule en bon état. Il inclut également les clauses sur les frais supplémentaires en cas de dommages, de retard ou de kilométrage excédentaire. Il est important de bien le rédiger pour éviter tout litige ultérieur entre les parties. Liasse en 3 exemplaires autocopiants 60g (blanc/bleu/rose). Conditions générales de location au verso. Personnalisation 1 couleur de vos coordonnées : un BAT vous sera adressé dans les 48h après traitement de la commande. Numérotable. Option de mise en carnet disponible.
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Ce contrat inclut les termes et conditions de la location, tels que la durée de la location, les tarifs, les responsabilités du locataire en matière d'entretien du véhicule, d'assurance et de restitution du véhicule en bon état. Il inclut également les clauses sur les frais supplémentaires en cas de dommages, de retard ou de kilométrage excédentaire. Il est important de bien le rédiger pour éviter tout litige ultérieur entre les parties. Liasse en 3 exemplaires autocopiants 60g (blanc/bleu/rose). Conditions générales de location au verso. Non personnalisable. Non numérotable. Option de mise en carnet disponible.